Termes et Conditions

Termes et conditions d'utilisation

Awesome Projects LLC
Awesome Projects LLC
Contenu

I. Général
II. Contractation
III. Applicabilité
IV. Financier
V. Domaines
VI. Responsabilité
VII. Intégrité des données
VIII. Assistance / Support
IX. Règles du plan RESELLER / plan VPS
X. Politique de contenu
XI. Politique d'utilisation
XII. Ressources
XIII. Validité

I. Général

L'utilisation du mot "Hostico" tout au long de ces termes et conditions identifiera la société S.C. Awesome Projects S.R.L. située à Maramureș, Sighetu Marmației, Str. Mihai Viteazu nr. 8 en tant que fournisseur de services. Les services offerts par Hostico sont destinés aux particuliers, aux entités légales, aux institutions légales, etc., qui ont la capacité légale de faire partie d'une collaboration contractuelle. Les termes, conditions et descriptions du fonctionnement des services offerts auxquels il est fait référence dans ce document sous forme de liens externes constituent une partie intégrante de ces Termes et Conditions. D'autres termes et conditions, même s'ils sont connus, ne font pas partie de ce document à moins qu'ils ne soient expressément introduits et mutuellement reconnus.

Hostico est le seul propriétaire de tous les matériaux et informations disponibles sur le Site Web. Les clients ou visiteurs du Site Web ne pourront pas copier, reproduire, distribuer, communiquer publiquement ou retransmettre de tels matériaux ou des parties de ceux-ci, sous quelque forme et par quelque moyen que ce soit.

Hostico se réserve le droit de suspendre les services offerts en cas de violation des dispositions ci-dessous ou en l'absence d'une réponse rapide concernant ces violations. Hostico se réserve également le droit de divulguer les informations des clients conformément à la Politique de Confidentialité pour répondre à toute exigence légale. Dans le cas où cette divulgation n'aurait pas besoin de rester confidentielle, le client en sera informé.

Hostico se réserve le droit de supprimer tout compte avec un préavis de 15 jours. Tout terme non stipulé dans ce document est sujet à interprétation et à modification par Hostico sans préavis.

II. Contrat

L'acceptation préalable de ces Termes et Conditions est nécessaire pour toute entreprise concernant l'achat de services offerts par Hostico. Au moment de passer une commande, le client assume l'initiation d'une collaboration contractuelle avec Hostico. Nous confirmerons instantanément cette initiation, mais cette confirmation ne représente pas une obligation pour le client ou Hostico de procéder à l'activation de la commande. Nous nous réservons le droit d'accepter ou de refuser la commande d'un client après avoir examiné l'authenticité et le niveau de confiance présentés par le client concernant la commande.

En passant une commande, le client déclare et garantit sous sa propre responsabilité qu'il a la capacité légale d'acheter les services offerts par Hostico pour lui-même ou pour l'entreprise qu'il représente.
Il est obligé de remplir tous les champs concernant son identification avec des données correctes et valides, nécessaires à la collaboration avec Hostico. Le client est conscient que fournir des informations incorrectes ou incomplètes peut affecter la capacité de Hostico à fournir les services contractés et, dans certaines situations, peut conduire au refus d'activation de ces services par Hostico. Les données saisies par le client sont traitées et gérées conformément à la Politique de Confidentialité ainsi qu'à l'Accord de Traitement des Données.

III. Applicabilité

Les présentes dispositions s'appliquent à tous les clients de Hostico, détenteurs de l'un des forfaits ou services proposés sur le site web, l'utilisation des services fournis n'ayant lieu que sous ces Termes et Conditions, ceux-ci s'appliquant à toutes les relations contractuelles entre le client et Hostico. La loi sous laquelle ces termes et conditions opèrent est celle en vigueur au moment de l'initiation de la collaboration. Les services offerts par Hostico dans le cadre du contrat sont ceux disponibles sur le site web Hostico.

L'identification de toutes les interprétations possibles de ces Termes et Conditions, ainsi que la couverture de toutes les situations possibles qui pourraient survenir, est presque impossible. Par conséquent, toute situation ou terme qui n'est pas directement ou indirectement présenté ou abordé dans ce document relève de l'interprétation de Hostico.

IV. Financier

Général

Les tarifs actuels sont ceux affichés sur le site Hostico.
Selon le service choisi, la période de facturation peut varier. Tous les paiements seront effectués sur la base de la facture pro forma émise par Hostico. Le client accepte de payer les services à l'avance pour la période pendant laquelle ils sont fournis.
Quel que soit la monnaie utilisée pour afficher les tarifs, les factures et les paiements seront traités en RON au taux de change de la BNR à la date de facturation, conformément à la législation en vigueur.

Expédition

Les factures sont envoyées au format électronique par e-mail en tant que pièces jointes et peuvent être téléchargées à tout moment depuis le compte client. Sur demande, elles peuvent également être envoyées avec la signature du personnel autorisé. Dans le cas où le client demande que les factures soient envoyées au format physique, les frais de livraison seront à la charge du client.

Report/Suspension/Réactivation

Les services d'hébergement offerts par Hostico sont actifs par défaut pendant 7 jours après la date d'échéance présentée sur la facture pro forma.
Les services que Hostico achète auprès d'autres fournisseurs (par exemple, domaines, licences, certificats SSL) ne peuvent être prolongés qu'au moment du paiement, ayant une période d'expiration égale à la date d'échéance sur la facture pro forma.
Les clients ont la possibilité de demander un report de paiement pour les services d'hébergement de Hostico à tout moment. Le report peut être accordé pour une période maximale de 14 jours à compter de la date d'échéance liée au forfait d'hébergement. Dans des cas exceptionnels, à la suite d'une évaluation détaillée de la situation par l'équipe de support de Hostico, une éventuelle exception peut être envisagée, accordant un report de paiement qui dépasse 14 jours.

Les comptes clients qui n'ont pas payé les frais de service au plus tard 7 jours après la date d'échéance indiquée sur la facture pro forma seront automatiquement suspendus en l'absence de preuve de paiement ou d'une demande de report.
La preuve de paiement entraînera uniquement l'activation/réactivation des services commandés/retenus, la facture fiscale étant émise uniquement au moment où le montant payé est visible dans l'un des comptes bancaires de Hostico.
Hostico se réserve le droit de rouvrir/réactiver les comptes uniquement après le paiement intégral de tous les montants dus par le client.

Non-paiement

Hostico se réserve le droit de déduire de la durée de validité des services payés d'avance pour compenser les montants dus par le client pour des services rendus mais non payés.
La compensation par ce moyen sera basée sur les factures proforma émises.
Hostico se réserve le droit de suspendre le compte du client en cas de non-paiement de la facture à la date d'échéance indiquée sur la facture émise.
Si le non-paiement dépasse 30 jours, le compte ainsi que toutes les données existantes seront automatiquement supprimés du serveur.
Toute demande ultérieure concernant l'obtention ou la restauration des données sur le compte au moment de la suppression, dans le cas où une sauvegarde existe encore, sera traitée dans un minimum de 2 heures de support pour les forfaits partagés sans droits de revendeur, respectivement 4 heures de support pour les forfaits avec droits de revendeur ou VPS.
Le temps supplémentaire requis dépendra du type de forfait d'hébergement ainsi que de la quantité de données associées.
Les heures de support nécessaires pour la restauration seront déterminées et communiquées au client à la suite d'une analyse effectuée par les opérateurs techniques de Hostico.

Mettre à niveau / Rétrograder

Le client a la possibilité de mettre à niveau ou de réduire les services achetés à tout moment. Pour une mise à niveau, seule la différence entre le package initial et le package vers lequel la mise à niveau est effectuée sera facturée pour le temps restant déjà payé pour le package initial. Pour une réduction, le crédit restant peut être utilisé pour prolonger le service associé, mais nous recommandons de consulter l'équipe Hostico concernant vos besoins spécifiques avant d'effectuer ces opérations.
Le crédit pour une réduction est calculé uniquement pour les mois entiers payés d'avance, en fonction de la date de la demande d'opération et de la prochaine date d'échéance.
Les opérations de mise à niveau/réduction ou les transitions vers une nouvelle offre sont effectuées gratuitement une seule fois dans une période de 60 jours. En cas de nouvelle demande de ce type pendant cette période, Hostico se réserve le droit de facturer la procédure dans les heures de support.
Les opérations de mise à niveau/réduction qui impliquent des consolidations de compte, quel que soit le délai dans lequel elles sont effectuées, seront facturées dans les heures de support achetées.
Les opérations de mise à niveau/réduction qui impliquent un changement de panneau de contrôle, effectuées à la demande du client, seront facturées dans les heures de support achetées.

Les services pour lesquels la présentation utilise des valeurs entre un minimum et un maximum ('de' - 'jusqu'à') affichent le prix pour les valeurs minimales. Les valeurs disponibles jusqu'au maximum présenté peuvent être sélectionnées moyennant des frais tant pendant le processus de commande que par la suite.

Remboursement

Le client a le droit de demander un remboursement des services payés à Hostico à tout moment, cependant, leur retour se fera dans les conditions suivantes :

  • si la demande est faite dans les 30 jours calendaires suivant l'activation de la commande, le client sera remboursé du montant total, sauf dans les cas impliquant une migration de données à partir d'un fournisseur externe, dans ce cas, le montant équivalent aux heures d'assistance nécessaires pour le transfert sera retenu;
  • si la demande est faite plus de 30 jours civils après l'activation de la commande du client, seul le montant des mois complets restants payés (par rapport à la date de la demande de l'opération et à la prochaine date d'échéance) sera remboursé ;
  • Si la demande a déjà été faite pour le domaine en question, le client sera remboursé uniquement du montant des mois pleins restants payés (relatif à la date de la demande d'opération et à la prochaine date d'échéance);
  • si la demande a déjà été faite par le client en question, il ne sera remboursé que pour les mois complets restants payés (en fonction de la date de la demande d'opération et de la prochaine date d'échéance);
  • Si le client bénéficie d'une offre incluant des services gratuits (par exemple, des domaines, des licences, des certificats ssl), leur valeur sera déduite du montant total à rembourser.

Les montants payés ne seront pas remboursés pour :

  • services qui sont achetés par l'intermédiaire de Hostico dans le cas de la fourniture ou de la réservation de ces services par Hostico. Les services qui relèvent de cette catégorie incluent, mais ne sont pas limités à : l'enregistrement et le renouvellement de domaines, les licences de logiciel, les certificats ssl, etc.;
  • la récupération des copies de sauvegarde liées aux comptes d'hébergement après leur suppression, quelle que soit la raison qui a conduit à leur suppression ;
  • services suspendus ou résiliés en raison de violations de ces termes et conditions, que celles-ci soient détectées directement par les membres de l'équipe Hostico ou signalées par un tiers;

Le montant demandé sera traité par Hostico dans un délai maximum de 15 jours ouvrables sur le compte à partir duquel il a été payé ou sur un autre compte indiqué par le client ;
Le retour sera confirmé au moment du traitement par l'émission d'une facture corrective représentant l'équivalent du montant à rembourser ;
La période entre l'émission de la correction et l'entrée effective du montant respectif sur le compte du client n'est pas sous le contrôle de Hostico, car elle est déterminée par les procédures et les délais de transfert interbancaire ;

Sur le montant à rembourser, toute somme due par le client basée sur des factures proforma impayées émises pour des services rendus sera retenue.

Modifications de tarifs

Nous nous réservons le droit de modifier à tout moment les tarifs appliqués aux services présentés sur le site.
Dans le cas où les nouveaux tarifs s'appliquent aux services actuels des clients, ceux-ci seront informés au moins 30 jours calendaires avant qu'ils n'entrent en vigueur.
Concernant la modification des tarifs appliqués pour la souscription de nouveaux services, la période de notification minimale est d'au moins 7 jours calendaires.
Les services payés d'avance ne seront pas affectés par les modifications de tarifs, sauf au moment de leur renouvellement.
Dans le cas de modifications de tarifs qui impliquent également des changements de configuration pour les services souscrits, celles-ci seront transposées aux nouvelles configurations avec des valeurs de prix correspondantes ou des configurations aussi proches que possible des configurations existantes.

Traitement des paiements

Selon le type de client, la méthode de paiement, la date de la transaction et la date de collecte du paiement, cela peut impliquer un processus de demande automatique ou manuel. Par traitement automatique ou manuel, nous faisons référence à l'implication directe d'un opérateur commercial de Hostico dans la procédure de traitement.
Les factures fiscales pour les paiements effectués par carte ne seront émises que jusqu'au dernier jour ouvrable du mois précédent. Les paiements effectués dans les jours suivants au cours du même mois seront équivalents aux factures fiscales émises dans le mois calendaire suivant selon leur apparition sur le relevé bancaire.
Indépendamment de la méthode de traitement des paiements ou de la date d'émission de la facture fiscale, les services payés seront activés dès que possible par Hostico après confirmation du paiement de la part du processeur de paiement.

Hostico offre la possibilité de sauvegarder les données de carte sur les plateformes des processeurs de paiement partenaires.
Ainsi, le client peut ajouter une ou plusieurs cartes à son compte client à tout moment et les utiliser pour payer des factures sans avoir besoin de passer par l'ensemble du processus de paiement en entrant les détails de la carte et en confirmant ensuite le paiement.
De plus, en plus de l'utilisation manuelle de la carte sauvegardée pour les factures des services achetés, elle peut également être réglée pour le paiement récurrent d'un ou plusieurs services, de sorte que dès qu'une facture est émise pour ce service, le montant nécessaire pour son renouvellement sera automatiquement prélevé sur la carte correspondante.
En activant le paiement récurrent, le client accorde à Hostico le droit de percevoir ou de retirer le montant respectif équivalent à la valeur du renouvellement du service pour lequel le paiement récurrent a été activé.
Les paiements récurrents collectés et traités sont soumis aux règles générales de la politique de remboursement.

L'émission de factures proforma est effectuée automatiquement par Hostico au moment de la facturation des services, sur la base des coordonnées et des informations de facturation liées au service, données complétées et fournies par le client.
Les informations figurant sur la facture proforma (facture impayée) ne peuvent être modifiées que par le client tant qu'elles sont au stade de proforma. Il n'est plus possible de changer ces informations après le traitement du paiement et l'émission de la facture fiscale.
Pour que les informations de la facture proforma apparaissent également sur la facture fiscale, les détails du payeur de la transaction, données fournies par la banque et le processeur de paiement, doivent correspondre à celles-ci. Sinon, les informations sur la facture fiscale seront modifiées par Hostico afin de correspondre aux détails du payeur.
Il incombe au client de s'assurer au moment du paiement que les détails à partir desquels le paiement doit être effectué correspondent à ceux figurant sur la facture proforma.
Dans certaines situations, si les détails du payeur diffèrent de ceux figurant sur la facture proforma, Hostico se réserve le droit de contacter le client pour clarifier la situation, concernant la fourniture d'informations supplémentaires pour une facturation précise.
La modification des détails sur la facture fiscale est possible avec quelques exceptions, avant de les transmettre au système national de facturation électronique, et uniquement pour le mois en cours, avant la soumission de la situation comptable.

Crédit / Fonds

Le client a la possibilité de déposer des montants sur son compte sous forme de crédit ou de fonds, qui seront utilisés par le client pour le paiement de futures factures.
La facture générée pour l'ajout de crédit sera soumise à la législation fiscale applicable au client, qui détermine l'application et le niveau du taux de TVA.
Le crédit ajouté au compte du client n'inclura pas la TVA correspondante payée, mais lors de l'utilisation ou de l'application du crédit pour payer une facture, la TVA existante ne devra pas être payée.
L'utilisation et l'application des montants seront décidées par le client et exécutées manuellement, elles ne seront pas utilisées ou appliquées automatiquement.
Le crédit peut être appliqué aux factures uniquement si sa valeur est égale ou supérieure au montant de la facture avant application de la TVA. Les paiements partiels, spécifiquement l'utilisation du crédit pour payer une facture d'un montant supérieur à celui du crédit, ne sont pas possibles.
Dans le cas où un ou plusieurs des services du client ont été renouvelés à l'avance ou s'ils ont consommé plus de ressources que celles allouées, Hostico se réserve le droit d'utiliser ces montants pour les factures générées associées.
L'état financier du crédit/fonds est disponible en permanence dans le compte client.
Lors de l'utilisation du crédit pour payer certains services, conformément à la législation applicable, les factures proforma correspondantes deviendront des Estimations de Prestation de Service.
Le seul moment où une facture fiscale liée au crédit est émise est au moment de la génération d'une facture pour son ajout.
Le montant minimum pouvant être déposé est de 10,00 €, et le maximum est de 1000,00 €. De plus, les fonds totaux disponibles à tout moment ne peuvent pas dépasser le montant de 1000,00 €.

Promotions

Dans le cas d'offres avec des produits/services gratuits, ceux-ci ne peuvent être utilisés que sur l'équipement et le réseau de Hostico. En cas de transfert de services vers d'autres fournisseurs/enregistreurs, le client sera facturé des montants équivalents à l'activation de ces services. Hostico se réserve le droit de mettre fin à la validité d'une offre promotionnelle à tout moment.

Concernant les services offerts gratuitement ou ceux qui sont sous une promotion active, les offres s'appliquent généralement uniquement pour la première année d'utilisation, avec l'exigence que, lors de la deuxième année, le prix complet du service doit être payé si une prolongation est souhaitée. Hostico peut exempté tout service qu'elle juge approprié de cette règle pour une période indéfinie.

L'émission des factures, ainsi que l'activation ou la réactivation des services associés, sera effectuée pendant les heures de travail du département commercial, sauf pendant les jours fériés et les jours de congé légal.

En cas de violation des termes et conditions présentés, Hostico se réserve le droit de bloquer les remboursements au client.

Coupons promotionnels

Les coupons promotionnels sont structurés en plusieurs catégories en fonction de la période de validité, du nombre d'utilisations possibles et de la date de lancement. Cette page affichera les coupons promotionnels disponibles à intervalles réguliers avec les forfaits/services d'hébergement et les périodes auxquels ils s'appliquent.

  • Coupons hebdomadaires

Chaque semaine, du lundi au dimanche, un forfait d'hébergement sera choisi au hasard pour bénéficier d'un coupon promotionnel. Le montant de la réduction et la période d'achat minimale varieront chaque semaine, offrant ainsi directement l'occasion de choisir le bon forfait à un tarif réduit.

  • Coupons Flash

Ces coupons ne seront valables que pendant 24 heures, cependant, la courte période de validité sera compensée par un pourcentage de remise plus élevé par rapport aux autres coupons.

  • Coupons Mensuels

En raison du fait que nous n'avons pas tous les ressources nécessaires pour identifier les coupons à durée limitée, nous avons décidé de fournir aux clients des offres sur tous les forfaits d'hébergement chaque mois. Le principal facteur pour cette réduction sera la période de facturation et non le forfait choisi.

  • Coupons de vacances

Certaines vacances méritent d'être célébrées ! À cette occasion, Hostico proposera des coupons de réduction sur l'ensemble de la gamme de services d'hébergement/web.

  • Coupons limités

Contrairement aux autres bons présentés précédemment, ceux-ci ne sont pas limités par un délai, mais par le nombre d'utilisations. Chaque bon de cette catégorie, une fois épuisé, ne peut plus être réutilisé.

Conditions générales d'utilisation des coupons promotionnels :
  • des coupons promotionnels sont disponibles pour toutes les personnes physiques et morales
  • la remise ne sera appliquée qu'aux nouvelles commandes d'hébergement
  • l'activité du site doit être conforme aux Conditions Générales d'Utilisation de Hostico
  • les coupons ne peuvent pas être appliqués rétroactivement
  • les coupons ne peuvent pas être combinés avec d'autres coupons ou d'autres réductions offertes par Hostico ou des tiers
  • les coupons s'appliquent uniquement à la première période achetée
  • les coupons s'appliquent uniquement aux forfaits d'hébergement Hostico et aux serveurs privés
  • les services/produits offerts gratuitement dans le package d'hébergement acheté ne sont pas soumis à réduction
  • les coupons ne s'appliquent pas aux commandes de mise à niveau

V. Domaines

En ce qui concerne la relation du point de vue de l'enregistrement/le renouvellement des noms de domaine, notre responsabilité se limite à fournir le service d'achat/de renouvellement du nom de domaine.
Hostico ne peut et ne vérifiera pas la légalité de l'enregistrement du nom de domaine, la seule vérification effectuée par Hostico étant la disponibilité du domaine pour l'enregistrement. La vérification du nom de domaine choisi pour l'enregistrement concernant la violation de certaines lois ainsi que la violation des droits de propriété intellectuelle de tiers est de la responsabilité du client.

Sauf disposition contraire, soit en soumettant des données distinctes via le formulaire de commande respectif, soit par communication écrite à Hostico, l'enregistrement des domaines se fera sur la base des données d'identification existant dans le compte client. Le client devient ainsi à la fois le propriétaire légitime des domaines enregistrés et légalement responsable de ceux-ci.

L'attribution actuelle du domaine n'est pas sous l'influence ou le contrôle de Hostico, et le client peut être assuré que l'enregistrement/le renouvellement n'a eu lieu qu'au moment où cette opération a été confirmée par nous.
Hostico n'assume aucune responsabilité et ne fournit aucune garantie concernant l'enregistrement/le renouvellement de domaines.

Les extensions de domaine sont gérées par une multitude d'organisations différentes. Chacune de ces organisations a ses propres conditions d'enregistrement, de gestion et de litige. Pour qu'un enregistrement/renouvellement se fasse avec succès, le client devra fournir les informations et les documents demandés par les membres de l'équipe Hostico, ainsi que suivre de près leurs instructions.
Une fois le domaine enregistré pour une période déterminée, il appartient au client sous la forme de la chaîne de caractères choisie. Changer de nom de domaine après la confirmation de l'enregistrement ou du transfert n'est pas possible.

Les exigences détaillées pour chaque extension fournies par Hostico peuvent être consultées en accédant à conditions des domaines

Le paiement pour le renouvellement des domaines doit être effectué avant la date d'échéance liée à la facture proforma, spécifiquement la date d'expiration, pour éviter des situations où le domaine ne peut plus être renouvelé. Les dates affichées dans la description de la facture ou dans son contenu ne représentent en aucun cas la date limite et ne doivent pas être considérées comme une échéance de paiement. Les informations dans la description ne sont que des estimations fournies par les bureaux d'enregistrement de domaine concernant leur validité et sont incluses strictement à titre d'information générale pour le client.
Dans le cas où le domaine est payé après la date d'échéance/d'expiration, Hostico décline toute responsabilité pour les frais supplémentaires facturés par le bureau d'enregistrement pour la réactivation/le renouvellement du domaine.

Si le domaine contracté n'est pas correctement renouvelé et, par conséquent, devient disponible sur le marché et est enregistré par d'autres en raison d'une action ou d'une inaction de Hostico ou de tout dysfonctionnement technique qui pourrait survenir, Hostico ne pourra pas être tenu responsable des pertes subies par l'utilisateur.

Dans le cas où l'utilisateur subirait des pertes en raison de l'inaccessibilité du domaine pendant une certaine période ou de son enregistrement par d'autres parties, l'indemnisation accordée par Hostico ne devra pas excéder le montant initialement payé pour le domaine, selon la valeur enregistrée sur la facture. La constatation doit être communiquée à Hostico par écrit dans les 30 jours suivant la date à laquelle la situation a été remarquée.

Hostico n'assume aucune responsabilité quant à la disponibilité des noms de domaine pendant l'intervalle de temps entre le placement de la commande et le paiement effectif pour l'enregistrement du domaine. Le service d'enregistrement de domaine fonctionne à l'échelle mondiale sur la base du principe du "premier arrivé, premier servi".

L'enregistrement d'un nom de domaine ne confère pas d'immunité en cas d'objections concernant l'enregistrement, la réservation ou l'utilisation de ce nom de domaine. En cas de litige concernant un nom de domaine, Hostico mettra les parties en contact direct pour résoudre la situation à l'amiable.
Si les deux parties ne parviennent pas à un consensus, le litige peut être résolu en recourant à un tribunal.
Tout au long du cours du litige amiable ou judiciaire, le client maintiendra l'innocence de Hostico et acceptera que Hostico puisse prendre toutes les mesures jugées nécessaires pour protéger ses intérêts, y compris, mais sans s'y limiter, le blocage, la suppression ou le transfert du domaine.

En raison de la façon dont le service DNS de Hostico fonctionne pour les packs partagés à travers le cluster DNS, il ne peut pas y avoir 2 domaines avec le même nom sur les serveurs Hostico. Cette situation peut poser un problème s'il existe un enregistrement d'un domaine expiré sur les serveurs DNS de Hostico et qu'un tiers passe une commande pour l'hébergement du nom de domaine respectif. Dans ce cas, afin d'honorer la commande passée, Hostico contactera le propriétaire de l'hébergement du domaine expiré pour supprimer son enregistrement DNS. Si le client ne répond pas à cette demande, Hostico se réserve le droit de supprimer l'enregistrement DNS du domaine de ses serveurs. Cette action n'affecte en aucune manière les informations stockées concernant le domaine (site web, mail, bases de données).

VI. Responsabilité

Hostico ne peut être tenu responsable des dommages causés par l'indisponibilité temporaire d'équipements ou du réseau, quelle qu'en soit la raison.
Cette disposition inclut également les dommages résultant de la détérioration ou de la perte de données.
Le client s'engage à nous garantir et à nous tenir indemnes de toute réclamation, dommages, y compris, mais sans s'y limiter, les dommages causés à des tiers, résultant de l'utilisation des services causant un préjudice à notre client.

Hostico se réserve le droit d'effectuer de courtes opérations de maintenance (5-10 minutes) à tout moment de la journée afin de mettre en œuvre des mesures visant à améliorer les caractéristiques (performance, sécurité, fiabilité, etc.) des services proposés. Ces opérations peuvent être réalisées sans notification préalable aux clients concernés.

Hostico assume la responsabilité dans le cas où l'interruption de la fourniture de services a été causée intentionnellement ou résulte de négligence de la part de l'équipe de Hostico. Le client déclare qu'il comprend et accepte que le montant total des dommages réclamés par lui pour quelque raison que ce soit à Hostico, et qui pourraient être payés par Hostico, ne devra en aucun cas et en aucune façon, dépasser le montant total des frais payés par le client au fournisseur sur la dernière facture pour la fourniture de services pour lesquels des dommages sont demandés.

Le client assume la responsabilité de tout dommage causé à Hostico directement ou indirectement, par une utilisation incorrecte des services fournis, et la violation de ces termes et conditions. Cela inclut, mais sans s'y limiter, les frais juridiques, les honoraires d'avocat, les frais de notaire et toute autre dépense.

Hostico fournit par le biais de son site web des tutoriels, des exemples de configuration et des réponses concernant divers aspects du fonctionnement de certains services, applications, systèmes d'exploitation, panneaux de contrôle, etc. Toutes les informations contenues dans ces articles ont été testées et jugées valides au moment de leur publication, sur la base des modes opérationnels à cette époque, des versions des applications disponibles à ce moment-là et de la documentation existante. Hostico ne garantit pas l'obtention de la fonctionnalité présentée ou souhaitée à la suite des étapes décrites dans les articles à une date ultérieure, sur des configurations différentes et sur d'autres versions des applications, et par conséquent, n'assume aucune responsabilité pour les dommages qui pourraient résulter de l'application des informations présentées dans les articles, quel que soit leur type.

L'application de gestion des comptes clients pour les services offre la fonctionnalité de transfert des services détenus vers un autre compte client Hostico. Ce transfert nécessite l'accès au compte client du titulaire, car il ne peut être initié que de là et à l'adresse e-mail associée au compte client pour la confirmation du transfert. En raison des mesures de sécurité imposées, Hostico n'assume aucune responsabilité pour les transferts effectués. Le propriétaire du service est le client qui détient le service dans son compte au moment de toute demande d'information ou d'action concernant ce service.

Hostico n'est pas et ne peut être tenu responsable de la résolution des bugs ou incidents lors des interventions sur les applications utilisées dans le cas où les fabricants/fournisseurs de ces applications n'ont pas de solution disponible pour remédier à ces bugs ou cessent de fournir un support technique.
Hostico ne assume aucune responsabilité concernant la licence des logiciels utilisés par le Client, autres que ceux fournis par Hostico.

VII. L'intégrité des données

Dans le cas des comptes d'hébergement mutualisé et des serveurs gérés par nos soins, nous sommes responsables de la sécurité du serveur mais pas des applications installées par le client.
Hostico ne prend pas en charge les violations de sécurité existantes dans les applications du client et les dommages causés par leur exploitation.
La responsabilité à cet égard incombe à l'administrateur, à savoir le développeur de l'application.
Hostico ne prend pas en charge la protection des dispositifs électroniques personnels utilisés pour accéder aux comptes/services contractés. Il incombe à l'utilisateur de s'assurer que les applications installées/utilisées sur les comptes d'hébergement ainsi que ses propres dispositifs sont à jour et sécurisés.

Le client aura accès à ses comptes grâce à une combinaison de nom d'utilisateur et de mot de passe. Il est responsable de la sécurité de ces informations et d'autres détails sensibles.
Le client sera tenu responsable de tout abus résultant de l'utilisation autorisée ou non autorisée de ces informations. S'il prend connaissance qu'un tiers non autorisé connaît ces informations, il doit les réinitialiser immédiatement.

La description des conditions dans lesquelles les sauvegardes sont effectuées et conservées est disponible sur sauvegarde Hostico.
Cependant, il convient de noter que nous ne fournissons aucune garantie quant à l'intégrité des copies de sauvegarde, et la seule responsabilité de l'existence d'une copie de sauvegarde des données incombe au propriétaire de ces données.

VIII. Support / Assistance

Identification

Le support pour les services offerts est disponible par les méthodes et pendant la période présentée sur la page contact quelle que soit la type de service contracté.

En fonction des informations et/ou des opérations demandées, les opérateurs de Hostico peuvent procéder à l'identification du client en tant que titulaire des services qui font l'objet de ses demandes.
Les méthodes d'identification varient en fonction du mode de contact utilisé par le client comme suit :

  • téléphone - demande d'information dans le compte client ainsi que le PIN de support
  • chat - connexion au compte client
  • email et ticket respectifs - en utilisant la boîte aux lettres associée au compte client pour soumettre des demandes

Le non-respect des demandes de Hostico entrave l'identification des droits de propriété et entraînera l'incapacité de répondre aux demandes soumises.

Temps de réponse

Hostico s'efforce de fournir un temps de réponse inférieur à 60 minutes pour les demandes envoyées par e-mail ou ticket. Cependant, ce délai peut être influencé par la complexité du problème réel ainsi que par le nombre de demandes existantes à ce moment-là.
La communication par téléphone, ainsi que par l'application de support, bien qu'elle se fasse en temps réel, ne garantit pas une résolution immédiate de la situation présentée.

Support téléphonique

Le support téléphonique ne peut pas être utilisé comme méthode pour enquêter ou résoudre des situations en temps réel.
Toute demande nécessitant un temps d'enquête supérieur à 5 minutes sera dirigée vers des canaux de support alternatifs.

Hostico se réserve le droit d'interrompre le support fourni à un client dans des cas exceptionnels, tels que :

  • abus de demandes de support
  • langage et comportement indécent de quelque nature que ce soit envers les membres de l'équipe Hostico

La classification des demandes comme abusives ou le comportement, le langage comme indécent, insultant est la prérogative de Hostico.
Toute demande qui dépasse le cadre de l'assistance fournie par Hostico dans le cadre de l'hébergement VPS Géré et Partagé sera traitée pendant les heures de support respectives du service d'Hébergement Géré.

Ces demandes comprennent, mais ne se limitent pas à :

  • configurations des appareils et des clients de messagerie
  • assistance avec les applications installées
  • toute autre demande en dehors du cadre du support standard Hostico

Les clients qui fournissent des services Hostico à des tiers sont responsables de la gestion des services offerts à ce tiers et de l'assurance du support technique nécessaire.
Hostico ne fournira pas de support technique à ces tiers dans ces situations en l'absence de la capacité d'identifier et de déterminer la nature de la relation entre le client Hostico et le tiers.

Hébergement VPS

La responsabilité de Hostico dans le cadre des services VPS se limite à l'exploitation et à l'assurance de la connectivité Internet de ces services. Les services installés sur le VPS ne sont pas couverts par Hostico, sauf si le service VPS géré est acheté.
Sauf pour les offres ou promotions où le support est spécifié comme gratuit dans le cadre des services VPS, le support n'est pas inclus gratuitement.
Les clients qui souhaitent effectuer des opérations en dehors des services de support standard peuvent acheter des heures de support.
Hostico se réserve le droit de refuser l'installation de nouvelles applications, services, bibliothèques même dans le cadre des heures de support/administration achetées.

VPS géré

Le service de gestion VPS est disponible uniquement pour les VPS achetés avec un panneau de contrôle inclus dans l'offre Hostico.
Dans le cadre du service géré, le client n'aura pas accès aux identifiants d'authentification de super utilisateur au niveau du serveur.

L'administration fait référence aux services et applications nécessaires au fonctionnement d'un serveur d'hébergement standard fourni par le panneau de contrôle installé.
Parmi ceux-ci, nous listons : serveur web, serveur de messagerie, serveur de base de données, panneau de contrôle, serveur ftp, langages de programmation nécessaires à l'exécution des applications clients.
Toute demande concernant l'installation ou la configuration de services et applications externes à ceux-ci et au panneau de contrôle sera soumise et traitée dans le cadre des heures de support achetées.

La gestion du serveur par Hostico comprend les opérations suivantes :

  • installation et configuration du panneau de contrôle avec ses services associés
  • installation et configuration de pare-feu
  • Mise à jour périodique des services installés
  • Surveillance et intervention 24/7
  • optimisations du niveau de service
  • automatisations au niveau du serveur
Non géré / IaaS

Les titulaires de services IaaS recevront une assistance gratuite uniquement concernant l'exploitation des services achetés et leur interconnexion au niveau de l'infrastructure.
Les configurations VPS, les réseaux, le stockage externe, etc. ne sont pas inclus dans cela.

La transition vers un VPS géré n'est possible qu'avec l'achat d'un nouveau VPS avec cette option.
Les titulaires de ces services peuvent bénéficier d'un support technique supplémentaire uniquement en achetant des heures de support.
Les clients avec des VPS auto-gérés seront informés si le VPS est identifié comme étant infecté ou compromis en raison d'une activité effectuée sur le réseau ou à la suite du déclenchement d'autres indicateurs surveillés par Hostico.
En fonction de la gravité de la situation et de l'activité du VPS, diverses mesures seront prises après avoir contacté le client, telles que : déconnexion de la connectivité au réseau public, arrêt du VPS, etc.
Les clients sont responsables d'identifier et de supprimer la source du compromis ainsi que les utilitaires utilisés par les attaquants du VPS pour le restaurer à son fonctionnement normal, et/ou peuvent choisir de contracter un nouveau VPS pour restaurer les données valides qu'ils détiennent.
Si le client n'intervient pas, ne prend pas ses responsabilités, et que l'activité problématique du VPS ne cesse pas, Hostico se réserve le droit de suspendre son fonctionnement indéfiniment.

Hébergement partagé

Les clients de l'hébergement partagé bénéficient d'une assistance 24/7 concernant le fonctionnement et la fonctionnalité des services installés sur le serveur. Les demandes faites en dehors de ce cadre peuvent être classées et proposées soit dans d'autres services Hostico, soit dans les heures de support achetées.
Au niveau du serveur partagé, aucune modification qui pourrait affecter le fonctionnement des services ou du serveur pour d'autres clients sur ce serveur ne sera mise en œuvre.
Les titulaires de services d'hébergement partagé peuvent choisir d'acheter des heures de support pour effectuer des opérations non incluses dans le support standard.

Hébergement Géré / xCMS

Les clients qui ont besoin d'aide pour effectuer diverses opérations au sein des applications qu'ils ont installées peuvent souscrire au service xCMS.
Les termes définis pour l'Hébergement Géré / xCMS s'appliquent.

Hébergement Revendeur

Tout comme les titulaires de services d'hébergement partagé, les clients avec des forfaits de revendeur bénéficient d'un support 24/7 concernant la fonctionnalité des services offerts.

Migration de données

Le transfert des données clients est une opération réalisée par l'équipe de Hostico tant que le serveur de destination fait partie du réseau Hostico et que l'opération ne relève pas de la juridiction d'autres clauses de ces conditions générales.

Cette opération n'engendre aucun coût dans les cas suivants :

  • basé sur la commande initiale d'un package de service respectif dans les services d'Hébergement Partagé, de Revendeur et de VPS Géré
  • entre les serveurs du réseau Hostico à la suite d'une opération de mise à niveau / rétrogradation, à l'exception de celui spécifié dans la description de ces opérations

L'opération sera facturée pendant les heures de support dans les cas suivants :

  • transfert vers des VPS sous gestion client
  • transferts de données demandés dans les 30 jours suivant l'activation du service Hostico pour des comptes / sites / applications différents du service principal vers lequel le transfert est effectué
  • Si, en raison d'une action / inaction du client contraire aux instructions de Hostico, le transfert de données doit être repris
  • Toute opération qui ne peut être effectuée par des moyens automatisés et nécessite une intervention manuelle ou personnalisée.

En raison des multiples combinaisons possibles de paramètres, tant pour l'application que pour le langage de programmation, nous ne pouvons pas fournir de garantie absolue et n'assumons aucune responsabilité quant au bon fonctionnement du site/application suite à un changement de package, une migration ou un clonage d'application. Chaque utilisateur peut avoir ses propres configurations, qui peuvent influencer les performances et la compatibilité avec des dispositifs et des environnements spécifiques. Le client doit s'assurer que les données ont été migrées comme demandé, et dans le cas des comptes de messagerie, l'utilisateur est responsable de la configuration/reconfiguration des clients de messagerie qu'il utilise.
Hostico ne peut être tenu responsable des erreurs opérationnelles ou des difficultés d'accès à certaines fonctionnalités qui peuvent découler de la migration entre différents serveurs, tant au niveau du site/application que pour les comptes de messagerie.

Heures de support

Les heures de support représentent le temps alloué aux demandes des clients au cours d'un mois. Celles-ci sont divisées en 2 catégories, à savoir :

  • heures de support fournies par défaut dans les services achetés
  • heures de support supplémentaires, achetées pour effectuer des tâches en dehors du support standard

La principale différence parmi celles-ci est donnée par la période de validité et la possibilité d'accumulation.
Les heures de support offertes implicitement ne sont valables que pour des périodes mensuelles, expirant à la fin de chaque mois d'hébergement payé et ne peuvent pas être cumulées avec celles du mois suivant.
Les heures de support achetées directement peuvent être combinées avec d'autres heures de support et n'expirent pas.
L'achat d'heures de support ne garantit pas l'assumption ou la résolution des demandes soumises à l'équipe Hostico.
Le comptage des heures de support au niveau des demandes soumises à l'équipe technique se fera en fonction du temps alloué à la résolution des problèmes par l'opérateur technique de Hostico.
Les heures de support seront comptées pour toutes les demandes techniques effectuées dans le cadre des services VPS gérés, peu importe le mode de contact, avec un comptage se faisant tant pour les demandes directes faites par le titulaire du compte que pour toute tierce partie ayant reçu le droit de faire des demandes techniques.

Par opérations de support non standard, nous entendons toute action qui peut être effectuée directement par le client (avec ou sans l'assistance de l'équipe de support de Hostico), mais pour diverses raisons, il est demandé qu'elle soit réalisée par les opérateurs techniques.

IX. Règles du plan RESELLER / plan VPS

Le client a le droit d'établir ses propres relations contractuelles basées sur la présence en ligne fournie par Hostico. Dans ce cas, le client demeure de notre point de vue le partenaire contractuel principal. Le client est obligé de transmettre les termes et conditions énoncés dans ce document à tous les tiers avec lesquels il interagit et de s'assurer qu'ils les comprennent, les acceptent et s'y conforment.

Dans le cas de modifications à apporter aux clients du revendeur / titulaire de VPS, ils sont tenus de coopérer. Sur demande, ils doivent nous fournir les coordonnées de leurs clients. Hostico se réserve le droit de demander directement une confirmation écrite pour toute modification à apporter concernant les clients du revendeur / titulaire de VPS.

Le revendeur / propriétaire de VPS est responsable de toute violation des termes et conditions commise par ses propres clients. Cela inclut la responsabilité financière pour tous les dommages causés à la suite de ces violations.
Le revendeur / propriétaire de VPS accepte d'indemniser Hostico de toutes les revendications pouvant découler de tiers et d'autres partenaires contractuels de leur part.

X. Politique de contenu

Les services offerts par Hostico vous donnent la liberté de télécharger, déployer et utiliser des applications à des fins personnelles et commerciales.
L'utilisation de diverses applications via les services de Hostico est soumise aux Termes et Conditions de ces applications.

Il est de la responsabilité du client d'identifier ses propres informations ainsi que celles appartenant à d'autres individus, entités légales et toute autre entité.
Le respect et l'adhésion aux droits d'auteur, marques déposées et autres types de propriété intellectuelle incombent au client ; par conséquent, le client s'engage à ne pas publier de contenu pouvant enfreindre les droits de tiers ou les lois applicables.

Le matériel et le réseau de Hostico ne peuvent être utilisés que pour des fins légales.
La transmission, le stockage ou la distribution de toute information, donnée ou matériel qui enfreint les dispositions légales en vigueur ou qui, directement ou indirectement, peut faciliter la violation de toute disposition légale est interdite.

En aucun cas et par aucun moyen, les services offerts par Hostico ne seront utilisés pour la communication, la référence ou l'orientation vers l'un des éléments suivants.

  • matériaux ou contenus d'information qui enfreignent les droits d'auteur, les droits de marque, ainsi que tout autre droit de propriété intellectuelle appartenant à un tiers
  • nudité, pornographie, toute image ou texte avec un contenu sexuel ou obscène, sans respecter les conditions légales applicables
  • pornographie juvénile
  • menaces, abus, harcèlement, déclarations diffamatoires
  • toute image ou texte destiné à encourager la xénophobie ;
  • textes ou matériaux de nature violente
  • contenu diffamatoire, insultant, dénigrant ou calomnieux
  • contenu à caractère racial ou discriminatoire
  • contenu trompeur, faux, mensonger ou frauduleux
  • contenu qui envahit la vie privée d'un tiers ou viole ses droits légaux
  • contenu vulgaire, obscène, indécent ou illégal
  • virus, chevaux de Troie ou autres similaires
  • logiciels piratés ou logiciels visant ceux qui piratent des logiciels ou participent à des activités similaires

Le client s'engage à répondre aux demandes de Hostico concernant les plaintes formulées par des tiers concernant le contenu du site web dans les 5 jours suivant la réception de la notification par e-mail. Hostico n'est pas obligé de vérifier ou de revoir le contenu publié par les clients.
Hostico se réserve le droit de retirer ou de modifier à sa discrétion tout contenu client qui est déterminé comme violant ces termes et conditions, avec préavis.
Hostico se réserve le droit de suspendre le compte de tout client qui enfreint ces dispositions sans aucun préavis.

Dans le cas où le client collecte/traite des données personnelles, il lui incombe de s'assurer que cette collecte/traitement est conforme à la législation applicable.

XI. Politique d'utilisation

Cette politique est nécessaire pour protéger la qualité du service d'hébergement.
Nous voulons répondre aux exigences de tous nos clients en proposant des services de qualité, un objectif qui peut également être atteint avec le soutien du client.
La manière dont le client utilise les services fournis par Hostico est étroitement liée au bon fonctionnement de l'équipement et du réseau, rendant nécessaire de garantir un environnement approprié pour fournir des installations d'hébergement.

Nous n'autorisons pas l'utilisation de programmes qui s'exécutent en continu en arrière-plan.
Nous n'autorisons pas les scripts à être exécutés par des tâches cron réglées à des intervalles inférieurs à 5 minutes.
Nous n'autorisons pas l'utilisation de scripts CGI.

Les activités suivantes sont interdites :
  • utiliser les services de Hostico pour la création ou la transmission de virus informatiques, de vers, d'inondations, de bombardements de courrier, ou s'engager dans des attaques par déni de service
  • l'utilisation de scripts pour proxy ou IRC, ou des types comme FormMail, PhpShell ou d'autres similaires, y compris des scripts commerciaux contenant des vulnérabilités de sécurité connues, des salles de discussion, des chats wap ; des bots IRC Egg Drop, des trackers torrent, etc., des sites de classement, des jeux en ligne (sauf ceux en flash)
  • collecte d'informations personnelles à des fins illégales
  • accès non autorisé aux données, systèmes ou réseaux (phishing, spoofing, proxy, hacking, sniffing, etc.), y compris toute tentative d'explorer, de scanner ou de tester la vulnérabilité du système ou du réseau ou de créer des brèches de sécurité sans l'autorisation du propriétaire du réseau ou du système
  • toute intervention sur le service fourni à un utilisateur, sur un serveur ou un réseau tel que : le bombardement de mails, le flooding, des actions délibérées pour surcharger le système
  • Usurpation de paquets TCP-IP
  • télécharger des fichiers infectés, corrompus ou tout autre logiciel ou application similaire qui pourrait nuire à un tiers
  • de restreindre ou d'empêcher tout autre utilisateur d'utiliser les services de Hostico
  • collecter ou rassembler des informations ou des adresses e-mail de tiers sans leur consentement

toute tentative de nuire aux serveurs ou aux clients est strictement interdite. Toute activité qui affecte le bon fonctionnement du serveur sera considérée comme un abus et sera considérée comme une tentative de nuire à d'autres clients en colocation.
Tout script qui présente un risque potentiel pour la sécurité ou qui peut affecter la performance des serveurs ou la sécurité du réseau sera automatiquement fermé ou supprimé sans préavis.

Hostico se réserve le droit d'agir rapidement pour supprimer, bloquer ou réinitialiser l'accès à tout compte, application, activité ou information qui, de par sa nature, pourrait affecter le fonctionnement de l'équipement respectif du réseau Hostico ou pourrait nuire aux droits d'un tiers.

Mail

Afin d'assurer le bon fonctionnement de la messagerie électronique, les dispositions suivantes doivent être prises en compte par le client.
Selon la réglementation légale, il est interdit de mener des communications commerciales par courrier électronique, sauf dans les cas où le destinataire a expressément donné son consentement préalable pour recevoir de telles communications.

Listes d'e-mails / Newsletter

Les listes de diffusion peuvent être gérées dans des conditions où les individus donnent leur consentement explicite à cet égard, consentement qui doit être enregistré par l'opérateur de la liste et conservé pendant toute la durée de vie de la liste de diffusion.
Hostico exige que tout e-mail commercial ou dans le cadre d'une liste de diffusion inclue des options "double opt in/double opt out" simples et visibles.
L'envoi d'e-mails en masse consomme des ressources serveur, et cette action impacte négativement la qualité des services reçus par le client ; par conséquent, nous avons quelques recommandations à cet égard :

  • l'envoi doit être effectué tôt le matin (avant 09:00) ou le soir après 22:00
  • l'envoi doit être limité à quelques dizaines d'emails par minute

Le non-respect de ces recommandations peut entraîner :

  • la congestion du serveur de messagerie en raison d'un très grand volume de demandes, entraînant parfois le blocage du serveur de messagerie
  • mise sur liste noire de l'adresse IP à partir de laquelle l'envoi est effectué dans plusieurs listes de spam, avec des répercussions pour tous les clients hébergeant des applications sur le serveur en question
  • classement très bas en ce qui concerne les services de messagerie tels que Yahoo, Gmail, etc.
  • grande lenteur dans la transmission des e-mails
  • la livraison à d'autres serveurs de messagerie peut devenir impossible
  • affectant tous les clients connectés au réseau en raison du mauvais fonctionnement des serveurs.

Hostico ne limite pas le nombre d'emails pouvant être envoyés par heure, mais surveille le trafic SMTP et se réserve le droit d'intervenir, y compris en supprimant des messages envoyés et en contactant le client si nous estimons qu'un envoi donné ne correspond pas au volume du forfait de service acheté ou nuit au fonctionnement du serveur.
En cas de liste de diffusion, il est recommandé de contacter Hostico pour établir de bonnes pratiques d'envoi et s'intégrer dans un forfait de service optimal.

La limite pour une pièce jointe est de 25 Mo. Le nombre maximum de destinataires pour un message est de 25.

Nous ne recommandons/pas l'envoi à un plus grand nombre de destinataires en CC/BCC car si une seule adresse parmi les destinataires est incorrecte/non fonctionnelle, l'ensemble du message restera bloqué sur le serveur.
Pour éviter tout effet négatif sur le fonctionnement des services, Hostico se réserve le droit de limiter certains paramètres du service de messagerie offert aux clients à tout moment.

Politique Anti Spam

L'envoi de messages commerciaux non sollicités (SPAM) pour promouvoir un site utilisant nos serveurs ou via des serveurs tiers pour promouvoir un site ou une application hébergée sur le réseau Hostico entraînera la suspension ou l'annulation du compte d'hébergement du client, sans aucun préavis.

Hostico n'autorise pas l'utilisation de ses services, directement ou indirectement, pour l'envoi, la transmission, le traitement ou la livraison de messages électroniques :

  • non sollicité (spam) en violation de toute loi existante à cet égard
  • à des adresses email obtenues par des méthodes de récolte
  • vers des adresses qui sont incomplètes ou inexactes
  • qui ne respectent pas les meilleures pratiques de l'industrie
  • pour des listes achetées, louées ou empruntées
  • à des listes qui généreront un grand nombre de plaintes pour SPAM
  • vers des adresses qui entraîneront l'inscription de l'IP sur des listes noires
  • qui utilisent ou contiennent des en-têtes falsifiés
  • qui utilisent ou contiennent des noms de domaine non existants
  • qui cachent ou essaient de compliquer la découverte du point d'origine de la transmission
  • qui utilisent d'autres méthodes d'adressage trompeuses
  • qui utilisent le nom de domaine d'un tiers sans leur consentement
  • envoyé par un serveur tiers sans leur consentement
  • qui contiennent des informations fausses ou trompeuses

Le Client s'engage à répondre aux demandes de Hostico concernant les plaintes formulées par des tiers concernant ses activités dans les 5 jours suivant la notification.
Hostico se réserve le droit de demander à tout moment des preuves concernant le consentement donné par l'abonné à l'opérateur de liste concernant l'envoi de messages.
Hostico se réserve le droit de demander à l'opérateur de liste les méthodes d'inscription/désinscription présentées aux abonnés.
Hostico se réserve le droit de suspendre l'activité du compte si ces dispositions ne sont pas respectées.

Envoi / réception d'e-mails

Hostico ne peut garantir la livraison des e-mails envoyés depuis son équipement et son réseau vers la boîte de réception des destinataires.
Hostico ne peut également pas garantir la livraison des e-mails, quel que soit l'emplacement de l'expéditeur / du destinataire (interne/externe au réseau Hostico).

L'envoi et la réception d'un e-mail peuvent être affectés par plusieurs facteurs internes ou externes, parmi lesquels nous énumérons :

  • boîtes aux lettres sans espace disponible qui ne peuvent plus recevoir de messages
  • Les IP des expéditeurs figurent dans diverses listes noires dont la connexion au serveur de messagerie de destination est bloquée
  • pannes concernant l'envoi/réception des serveurs de mail
  • pannes au niveau du réseau interne/externe
  • serveurs de messagerie avec des filtres anti-spam agressifs
  • contenu d'email considéré comme spam par le serveur de l'expéditeur/destinataire
  • des pièces jointes qui dépassent les limites de taille acceptées par le serveur de messagerie de l'expéditeur/destinataire
  • rejections temporaires des messages électroniques en raison des politiques de greylisting
  • etc.
IP dédié

Le statut des IP dédiées allouées aux clients est vérifié à l'avance avant l'allocation réelle.
La vérification inclut, mais sans s'y limiter : le statut de l'IP sur diverses listes noires, sa réputation, etc.
Par conséquent, tout changement ultérieur de l'IP ne sera effectué que pour des raisons bien fondées. La demande de changement d'une IP peut être refusée ou facturée si les actions entreprises par le client ont affecté le statut ou la réputation de l'IP.
Changer l'IP dédiée impliquera des frais uniques de 10€

Les services d'IP dédiée incluent une seule IP dédiée qui sera allouée à tous les domaines, sous-domaines et comptes fonctionnant sous ce service. En cas de souhait de séparer certains domaines, sous-domaines et comptes sur d'autres IP dédiées, un achat séparé de celles-ci est nécessaire.
L'allocation d'IPv6 (lorsque cela est possible) se fait en parallèle avec l'allocation d'IPv4 car elles ne s'excluent pas mutuellement. Le service fourni fonctionnera simultanément sur IPv4 et IPv6. À la demande du client, l'adresse IPv6 peut être supprimée.

XII. Ressources

Chaque compte d'hébergement partagé dispose de ses propres ressources en fonction du type de package acheté. Une liste détaillée de ces ressources peut être consultée en accédant à la page d'utilisation des ressources.
Tous les comptes sont surveillés pour suivre leur consommation de ressources.
Hostico se réserve le droit de contacter le client concernant une mise à niveau du package détenu ou avec des suggestions d'amélioration des performances si une ou toutes les ressources du compte d'hébergement détenu sont souvent utilisées à leur capacité maximale.

Les fichiers de plus de 500 Mo ne peuvent pas être stockés sur des comptes d'hébergement mutualisé, sauf pour la sauvegarde du compte.
Les services de Hostico ne peuvent pas être utilisés pour le streaming audio, la vidéo, le partage de fichiers ou le partage d'images.
L'utilisation de nos serveurs comme stockage (par exemple, films, mp3, images, archives, kits logiciels, etc.) est également interdite.

Hostico se réserve le droit de suspendre les applications ou comptes dont l'activité entrave ou affecte de quelque manière que ce soit le bon fonctionnement du serveur sans préavis.

Le plan de revendeur permet la création/l'ajout de jusqu'à 10 comptes d'hébergement gratuitement, y compris le compte du revendeur. Les clients qui souhaitent créer/ajouter un plus grand nombre de comptes ont la possibilité d'acheter des limites supérieures à celles par défaut.
Dans le cas des VPS gérés par Hostico, la licence du panneau de contrôle installé sur le VPS peut imposer une limitation sur le nombre de comptes et/ou de domaines pouvant être créés sous cette licence particulière. Cette limitation peut être modifiée et/ou supprimée à tout moment en effectuant un downgrade/upgrade de la licence de panneau de contrôle correspondante.

L'espace proposé par les packages VPS représente la valeur totale allouée au serveur, mais pas la valeur dont le client bénéficiera directement pour ses données (fichiers de site Web, bases de données, e-mails).
Une partie de l'espace total alloué sera occupée/utilisée par le système d'exploitation installé sur le VPS ainsi que par tout panneau de contrôle potentiel. L'espace directement disponible pour les données du client étant réduit.
Une partie de cet espace doit également toujours être disponible pour la possibilité de mettre à jour le système d'exploitation et d'autres applications installées dessus.
Les détenteurs de VPS gérés par Hostico seront automatiquement informés lorsque les ressources disponibles sur le VPS commencent à approcher d'un niveau critique afin qu'ils puissent prendre les mesures nécessaires.
Dans le cas où le client ne prendrait aucune mesure pour augmenter l'espace de stockage disponible et qu'il tombe en dessous de 1 % ou 1 Go, Hostico se réserve le droit de suspendre le fonctionnement du VPS pour protéger contre la corruption des données qu'il contient.

Pour la présentation de la capacité étendue des fonctionnalités offertes par les services, dans certaines situations, des mots tels que "Illimité" et/ou "Non mesuré" peuvent être utilisés pour les décrire.
Ces mots font référence à la capacité d'utiliser une grande quantité de ressources et non à la possibilité d'un usage illimité de ces ressources, plus précisément sans l'existence d'une limite supérieure qui leur est associée.
Ces seuils concernant les ressources qui peuvent être créées ou ajoutées (boîtes aux lettres, sous-domaines, domaines stationnés, domaines de complétion, etc.) sont fixés au nombre (quantité) 999.
Concernant le seuil de trafic mensuel, il est déterminé par la bande passante allouée au service contracté, à une vitesse constante de XMo/s (bande passante/seconde) avec la possibilité de ne pas dépasser un trafic de X*S/Mensuel (bande passante/seconde * nombre de secondes correspondant au mois).

Utilisation des ressources
VPS partagé

Dans le cas des VPS avec ressources partagées, leur utilisation maximale de manière constante est interdite.
Hostico surveillera la consommation des ressources et informera le client dans les cas où la consommation dépasse les seuils suivants :

  • CPU 100 % pendant des périodes de plus de 30 minutes

Le client aura la possibilité soit d'identifier et de résoudre la situation qui s'est présentée, soit de migrer vers un VPS dédié. Hostico se réserve le droit de suspendre le fonctionnement du VPS si ses processus affectent le bon fonctionnement d'autres VPS sur le nœud VPS ou en cas d'ignorance de plusieurs notifications envoyées à cet égard.

VPS dédié

Les ressources allouées pour ces types de VPS sont 100 % dédiées.
Leur utilisation peut donc être effectuée à des niveaux maximaux pendant de plus longues périodes.

XIII. Validité

Ce document est valide pour une période indéfinie.
Hostico se réserve le droit de modifier ce document, c'est pourquoi les clients sont encouragés à le consulter périodiquement.
Les modifications apportées à ce document sont disponibles à l'adresse suivante : Mises à jour des termes
En cas de modifications majeures, les clients seront informés par email.
Si vous avez des questions supplémentaires, n'hésitez pas à nous contacter.

Dernière mise à jour 01.10.2024